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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPDM FRANCE
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THERMA RT2012
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMA RT2012
EPDM FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3970070
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
THERMA RT2012 de EPDM FRANCE

Présentation de la marque THERMA RT2012

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPDM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMA RT2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPDM FRANCE domicilié(e) ZA, 31 route du boissard - 78890 - GARANCIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 682 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPDM FRANCE domicilié(e) ZA, 31 route du boissard - 78890 - GARANCIERES - France.

La marque THERMA RT2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMA RT2012 est expirée depuis le 19 décembre 2022.

EPDM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : THERMA , EPDM FRANCE


EPDM FRANCE, SARL - ZA, 31 route du boissard - 78890 - GARANCIERES - France - SIREN 403682099


EPDM FRANCE - ZA, 31 route du boissard - 78890 - GARANCIERES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques.